Crédits / Infos légales

Article 1 : Identification

• Société éditrice du site « www.terredejade-bienetre.fr »

TERRE DE JADE
22 rue Maurice Fonvielle 
31000 Toulouse
Tél : +33 (0)5 34 44 92 03

E-mail : contact terredejade-bienetre.fr

Directeur de la publication : Marc Lapoussée – Co-gérant


• Conception du site

Web Design & Consulting
CREATANK
www.creatank.com
Téléphone : +33 (0)5 62 64 82 39

Développement
BOOST
www.boost-asp.com
Téléphone : +33 (0)4 50 52 88 51


• Hébergement

BOOST
8 bis, route des Creuses
P.A. des Verts Prés
Cran Gevrier
74006 Annecy
Téléphone : +33 (0)4 50 52 88 51


Article 2 : Propriété intellectuelle

Le site « www.terredejade-bienetre.com » est la propriété de la société TERRE DE JADE.

Les textes et les images figurants sur le site www.ledroom.com sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction totale ou partielle de ces textes et de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de la société Terre de Jade, au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Terre de Jade est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des bases de données figurant sur le site web
« www.terredejade-bienetre.com » par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Terre de Jade est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ces bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les utilisateurs du site web ne peuvent communiquer aucun code d’accès ni mot de passe qui leur seraient attribués ou validés par la société Terre de Jade dans le cadre de l’utilisation du site.

Pour toute question ou commentaire, merci de nous écrire à :

TERRE DE JADE
22 rue Maurice Fonvielle
31000 Toulouse

Article 3 : Données personnelles

Terre de Jade s’engage à ce que la collecte et le traitement des données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient effectués conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

3.1. Par données à caractère personnel, Terre de Jade entend toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournies sur le site afin de nous contacter ou pour tout autre service auquel vous pouvez avoir accès à partir de notre site.
Les informations ainsi fournies sur notre site permettent le traitement de vos demandes.
Terre de Jade reste seul détenteur de ces donnés.

3.2 Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression aux données vous concernant. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en nous contactant à cette adresse suivante :

TERRE DE JADE
22 rue Maurice Fonvielle 

31000 Toulouse

3.3. Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Article 4 : Fichiers logs

Nous sommes susceptibles d’utiliser les adresses IP afin de se faire une idée des tendances, d’administrer notre site web, de suivre l’usage qu’en font les utilisateurs (pages les plus consultées, systèmes et navigateurs utilisés, etc.) et de collecter des informations démographiques d’ordre général.
Cela nous permet d’améliorer le site et de vous offrir le meilleur service possible.


Article 5 : Liens hypertextes

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) en direction du site
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« www.terredejade-bienetre.com » ne peut se faire sans l’autorisation expresse et préalable de la société Terre de Jade.

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Terre de Jade, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.


Article 6 : Loi applicable

Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français.


 

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